Acte VIII – La Rareté Organisée, ou Quand le Politique distribue les droits à polluer

Photo: Chris Le Boutillier / Pixabay

Après le marteau.
Après la facture.

Il reste encore une voie.

Ni l’interdiction pure.
Ni le prix imposé.

Une voie plus étrange.
Plus moderne.
Presque dérangeante.

Je l’ai vue apparaître un jour où le politique, fatigué de contraindre et de taxer, s’est posé une autre question :

Et si le problème n’était pas tant de faire payer…
que de décider qui a le droit de polluer ?

Scène 1 – Le jour où la pollution devient un droit

Je me souviens très bien de ce moment-là.

Un bureau.
Des graphiques.
Et cette idée qui circule, froide et précise :

La pollution ne disparaît pas.
Alors organisons-la.

L’État commence par fixer une quantité maximale de pollution acceptable.
Pas un prix.
Une limite.

Puis il découpe cette quantité en parts.
Des droits.
Des autorisations.

Des droits à polluer.

Ils sont distribués, parfois vendus, parfois accordés.
Et surtout : ils deviennent échangeables.

Dès lors, quelque chose change profondément.

Polluer n’est plus seulement un coût.
C’est un droit rare.

Et ce qui est rare… se négocie.

Mais pour que la pollution diminue, il faut accentuer la rareté des droits à polluer: régulièrement, les quotas d'émissions de gaz à effet de serre sont revus à la baisse.

Scène 2 – Une politique incitative d’un genre nouveau

Contrairement à la réglementation, personne n’est sommé d’arrêter, et contrairement à la taxation, personne ne connaît à l’avance le prix exact.

Le politique n’impose plus un comportement. Il fixe un cadre.

À l’intérieur, les acteurs font leurs comptes.

Une entreprise qui réduit ses émissions peut vendre ses quotas.
Elle y gagne. Elle peut d'ailleurs vendre ses droits à polluer pour financer sa transition énergétique.

Une autre, qui pollue davantage, doit en acheter.
Elle paie.

L’incitation est partout.
Mais elle ne vient ni de la peur, ni de l’impôt.

Elle vient de la possibilité de gagner ou de perdre selon ses choix dans un contexte de rareté... et même de rareté qui s'accentue.

La pollution cesse d’être seulement un mal... Elle devient un "bien" échangeable. 
Les acteurs font ainsi des arbitrages économiques et doivent choisir rationnellement.

Scène 3 – Ma rencontre avec Ronald Coase

Laissez-moi vous présenter Ronald Coase. Prix Nobel d'économie, lui-aussi.

Ronald Coase (1910 - 2013)

Un homme discret.
Un regard calme.
Une manière presque désarmante de poser les problèmes.

Je l’ai rencontré un jour de ciel fumeux. Il ne parlait pas beaucoup de pollution... Il parlait de droits... 

Il disait, en substance : le problème n’est pas toujours de savoir qui pollue, mais de savoir qui a le droit de faire quoi.

Si les droits sont clairement définis, si les acteurs peuvent négocier, alors ils peuvent parfois s’entendre sans que l’État n’intervienne à chaque étape.

Dans le marché des quotas, je reconnais sa logique.

L’État ne décide plus du comportement optimal. Il décide du cadre juridique,
et laisse les acteurs s’ajuster entre eux. 

La pollution devient un objet de droit avant d’être un objet moral. Et le marché des droits à polluer ou marché des quotas d'émission est l'application des thèses "coasiennes". 

Scène 4 – L’élégance… et les fragilités du marché

Sur le papier, le dispositif est élégant.

La quantité totale de pollution est maîtrisée.
Les réductions se font là où elles coûtent le moins.
Les acteurs les plus efficaces sont récompensés.

Mais j’ai appris, avec le temps, à me méfier des élégances théoriques.

Car ce système suppose beaucoup :

• des marchés transparents,
• des acteurs informés,
• des règles stables,
• des contrôles solides.

Il suffit que les quotas soient trop nombreux, et le prix s’effondre.

Il suffit que certains acteurs soient trop puissants, et le jeu se déséquilibre... comme pour n'importe quel marché en situation de concurrence imparfaite.

Et surtout, il faut surveiller sans cesse.
Car tricher avec un droit à polluer reste une tentation.

Cash Investifation et les drôles de déclaration d'un célèbre cimentier

Le marché des quotas incite.
Mais il ne s’autorégule jamais seul.

Scène finale – Quand le Politique devient architecte

Avec les quotas d'émission, le Politique change encore de rôle.

Il n’est plus juge (la règlementation).
Il n’est plus percepteur (la taxation).

Il devient architecte.

Il dessine les murs.
Il fixe les limites.
Et il laisse les acteurs circuler à l’intérieur.

C’est une politique incitative, oui.
Mais d’un deuxième type qui touche, finalement, lui aussi les prix.

Après la taxation et son impact sur les prix des biens (voitures, pétrole, etc.), la rareté organisée et son impact sur le prix des droits à polluer.

Le rideau tombe sur l’Acte VIII.

La pièce est presque complète.

Réglementer.
Taxer.
Mettre en marché.

Trois réponses imparfaites et sans doute complémenaires à un même problème.

 

Épilogue – Est-ce que la rareté organisée tient debout ?

J’ai vu ce système des droits à polluer quitter les tableaux noirs et les colloques feutrés pour entrer dans le réel.

Pas partout.
Pas pour tout le monde.
Mais quelque part, tout de même.

En Europe, par exemple.

On a confié cette logique de droits échangeables aux centrales électriques, aux hauts fourneaux, aux cimenteries, à ceux dont les cheminées rythment le paysage industriel.
On leur a dit : « Voilà la quantité maximale que nous tolérons. À vous de vous organiser. »

C’est devenu ce qu’on appelle le Système d’échange de quotas d’émission de l’Union européenne.

Les débuts ont été hésitants...Trop de quotas distribués. Des droits à polluer gratuits puis presque gratuits.
Un prix si bas qu’il n’incitait à rien.

La pollution continuait.
Le marché existait.
Mais la rareté, elle, n’était pas encore au rendez-vous.

Puis, avec le temps, le cadre s’est resserré.
Les quotas sont devenus moins nombreux.
Le prix a commencé à compter.
Et certains choix ont changé.

Pas par conversion écologique.
Par calcul économique.

Rénover une centrale à charbon est devenu rentable.
Investir dans des technologies moins émettrices a cessé d’être une lubie d'écolos.
Le droit de polluer, rendu rare, a commencé à reculer dans les secteurs concernés.

Lentement. Oui.
Inégalement. Oui.
Mais réellement... Aussi.

J’ai vu le même principe appliqué ailleurs, sous d’autres formes : en Californie, dans certaines régions du Canada, en Chine aussi, à pas prudents, très encadrés.
Toujours avec la même leçon : le marché ne fait rien tout seul.

Sans règles strictes, il s’effondre.
Sans contrôle, il se triche.
Sans volonté politique, il devient décoratif.

Alors est-ce que ça marche ?

Je dirais ceci, avec l’expérience de mes siècles mal rangés : le marché des quotas ne sauve pas le climat. Il ne promet pas de miracles. Il ne remplace ni la loi, ni la taxe.

Mais quand la rareté est réelle, quand les règles sont claires, quand les contrôles tiennent, il peut devenir un outil efficace parmi d’autres... Et le parmi d'autres est important. 

Ce que j'aime, moi, Birdy Doc, dans cette étrange invention d'un droit à polluer, c'est-à-dire d'un droit à faire le mal, c'est qu'on a transformé un problème moral en problème juridique, puis en problème économique, pour conduire les entreprises les plus salissantes vers des comportements plus vertueux. .

Le rideau peut tomber.